Modalités d'attribution de l'Indeminité pour Mission Particulière (IMP) - Circulaire du 29/04/2015
Activités sportives éducatives, les sections sportives (circulaire du 29/09/2011)
Natation, enseignement dans les premier et second degré (BO N°28 du 14/07/2011)
L'EPS proritaire dans la confection des emplois du temps (Note de service N° 82-023 du 14 janvier 1982)
lLe handicap au baccalauréat (Circulaire N° 94-137 du 30 mars 1994)
Certificat médical d'inaptitude (circulaire N° 95-050 du BO du 03 mars 1995)
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